1. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre CosmCeuticals et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand  www.cosmceuticals.com.

Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute.

Il a pour objet la vente de produits  cosmétiques CosmCeuticals. CosmCeuticals se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment.

Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

  1. Caractéristiques des produits proposés

Les produits présentés sont ceux qui figurent sur le site marchand de CosmCeuticals

Ils sont commercialisés dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu.

Tous nos produits sont disponibles dans notre entrepôt. Néanmoins, lors de votre commande, si en dépit de notre vigilance, les produits s’avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, vous en serez informé par mail ou par téléphone.

Si un, ou des produit(s) de votre commande est ou sont en rupture temporaire, votre commande est conservée jusqu’à réception du produit indisponible.

 

  1. Prix

Les prix figurant au catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande ; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits. CosmCeuticals se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les informations relatives aux prix et à la disponibilité des produits peuvent faire l’objet de modifications et ne sont données qu’à titre indicatif. Les prix indiqués ne comprennent pas  les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.

 

  1. Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit doit obligatoirement : Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées .

Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits

Valider sa commande après l’avoir vérifiée.

Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Toute commande acceptée par CosmCeuticals ne pourra être annulée ou modifiée par l’acheteur sans l’accord de CosmCeuticals

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

 

  1. Echanges et remboursements

Aucun produit ne peut-être échanger après un achat sauf si par erreur CosmCeuticals vous a envoyé un produit autre celui commandé. Dans ce cas, CosmCeuticals sera dans l’obligation de vous renvoyer le produit commandé originalement ou de vous rembourser. Cela doit être indiqué par mail info@cosmceuticals.com 24h après réceptions du colis, après cela nous ne pourrons pas rembourser l’acheteur mais renvoyer le produit commandé si il est disponible en stock.

 

  1. Modalités de paiement

L’acheteur peut passer commande sur le site de CosmCeuticals et peut effectuer son règlement par Paypal ou virement bancaire, . Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire Paypal et CosmCeuticals n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur.

Tous les paiements sur le site CosmCeuticals sont sécurisés 3D secure.

En cas de paiement par virement, les délais de livraison définis à l’article ci-dessous ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par CosmCeuticals, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens.

Toute commande n’est traitée qu’après confirmation du règlement.

 

  1. Livraisons

Les produits seront livrés à l’adresse que vous avez indiquée au cours du processus de commande.

CosmCeuticals n’accepte aucun retour de marchandise.

Tout produit commandé mais non réceptionné sera dû, de même que la totalité des coûts de livraison et de réexpédition avec les frais de dossier en sus.

Les livraisons se font partout dans le monde par collissimo ou DHL sauf en Afrique

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente sera résilié et l’acheteur remboursé.

CosmCeuticals ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’éventuels incidents en cours de transport, de destruction, d’avaries, de perte ou de vol des produits, d’intempéries ou de grèves.

Dans le cas de commandes non livrées pour causes d’adresse insuffisante ou erronée, la réexpédition sera à la charge de l’acheteur.

 

  1. Responsabilité

CosmCeuticals  dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

. CosmCeuticals ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, , qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits CosmCeuticals

.La responsabilité de CosmCeuticals sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

L’acheteur  reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. CosmCeuticals ne saura donc être tenu pour responsable d’un quelconque problème sanitaire ou de santé de l’un de ses clients.

 

  1. Erreurs de livraison

Toute erreur de livraison ou de non-conformité devra être signalée au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée. La réclamation devra être faite par email à info@cosmceuticals.com

 

  1. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de CosmCeuticals sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de CosmCeuticals.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de CosmCeuticals.

 

  1. Archivage – Preuve

CosmCeuticals archivera les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de CosmCeuticals seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

 

  1. Coordonnées

Notre service client est à votre disposition pour toute question ou information.

Email : info@cosmceuticals.com